Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 23796 posée par M. Alain Dufaut

    Intervention des psychologues territoriaux dans la gestion des ressources humaines

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 23747 posée par M. Auguste Cazalet

    Statut des psychologues hospitaliers

    Réponse du ministère : Fonction publique

  3. Question n° 23026 posée par M. Yves Guena

    Statut des psychologues de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

  4. Question n° 22715 posée par M. Roger Husson

    Statut des psychologues du secteur public

    Réponse du ministère : Fonction publique

  5. Question n° 22620 posée par M. Pierre Lacour

    Statut des psychologues

    Réponse du ministère : Fonction publique

  6. Question n° 22640 posée par M. Claude Huriet

    Statut des psychologues du secteur public

    Réponse du ministère : Fonction publique

  7. Question n° 22336 posée par M. Michel Alloncle

    Statut et formation universitaire des psychologues du secteur public

    Réponse du ministère : Fonction publique

  8. Question n° 20839 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Usage du titre de psychologue

    Réponse du ministère : Santé