Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 26899 posée par M. Louis Le Montagner

    Secteur tertiaire: formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 27195 posée par M. André Meric

    Stages de formation professionnelle pour adultes: assimilation à une période d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 28038 posée par M. André Rabineau

    Formation professionnelle: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 30428 posée par M. Jean Colin

    Emploi: développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 30430 posée par M. Alfred Gerin

    Emploi: adaptation de la formation professionnelle aux besoins du marché

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  6. Question n° 30431 posée par M. Daniel Millaud

    Formation professionnelle: facilités d'accès, accordées aux femmes

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  7. Question n° 30435 posée par M. Francis Palmero

    Emploi: certificats de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  8. Question n° 30523 posée par M. Roger Boileau

    Personnalisation de la formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  9. Question n° 30544 posée par M. Georges Lombard

    Formation professionnelle continue: contrôle de l'utilisation des fonds

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  10. Question n° 30545 posée par M. Kléber Malécot

    Formation professionnelle: formation et perfectionnement des formateurs

    Réponse du ministère : Formation professionnelle