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Questions avec et sans réponses

51 questions

1. Question n° 39738 posée par M. Serge Mathieu

   Enquête de la DRIRE sur l'incident survenu à la raffinerie Total (Flandres)

   La question est caduque

   02/05/2002
2. Question n° 39809 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan d'une simulation de catastrophe industrielle

   La question est caduque

   02/05/2002
3. Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson

   Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/04/2003
4. Question n° 09849 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   13/11/2003
5. Question n° 10298 posée par M. Georges Mouly

   Rôle des DRIRE dans l'étude des dossiers concernant les installations soumises à autorisation

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   18/12/2003
6. Question n° 10381 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conséquences de la recherche et de l'extraction d'or en Guyane

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/12/2003
7. Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

   Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   04/05/2006
8. Question n° 23023 posée par M. Claude Biwer

   Difficultés rencontrées par la filière bio-gaz

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   04/05/2006
9. Question n° 08537 posée par M. Georges Patient

   Électrification de la Guyane

   La question est caduque

   30/04/2009
10. Question n° 08624 posée par Mme Michèle André

    Abandon en déchetterie de bouteilles de gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    07/05/2009