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Questions avec et sans réponses

68 questions

1. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

   Avenir des pôles de compétitivité

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
2. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/02/2005
3. Question n° 13097 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences des affaissements des anciennes mines de fer en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   15/07/2004
4. Question n° 08374 posée par M. Jean Louis Masson

   Projet de modification des plaques d'immatriculation des voitures

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   10/07/2003
5. Question n° 02559 posée par M. Emmanuel Hamel

   Renforcement de la réglementation en matière de transport des matières radioactives

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   19/09/2002
6. Question n° 01069 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Déréglementation européenne du marché de l'électricité : obligations et prérogatives des communes en matière d'entretien des réseaux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/07/2002
7. Question n° 36998 posée par M. René Trégouët

   Avion électronique

   Réponse du ministère : Équipement

   06/12/2001
8. Question n° 31460 posée par M. René Trégouët

   Sabotage d'une voie ferrée en Allemagne

   Réponse du ministère : Industrie

   01/03/2001
9. Question n° 30713 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mise en accessibilité aux personnes handicapées des bornes d'appel d'urgence et des distributeurs d'essence

   Réponse du ministère : Industrie

   25/01/2001
10. Question n° 30468 posée par M. Bernard Seillier

    Conditions d'obtention d'une licence pour les radioamateurs

    Réponse du ministère : Industrie

    18/01/2001