Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

  1. Question n° 26178 posée par M. Franck Sérusclat

    Amplepuis: implantation d'activités tertiaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 02260 posée par M. Pierre Noe

    Situation de "la Néogravure"

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 27622 posée par M. Pierre Vallon

    Salon de l'automobile: inauguration

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 27888 posée par M. Jacques Chaumont

    HLM: pénalisation pour appartement tout électrique

    La question est caduque

  5. Question n° 29164 posée par M. Auguste Chupin

    Pays de l'ouest: prix de l'électricité

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 29935 posée par M. Henri Goetschy

    Centrale nucléaire de Fessenheim: publication du plan ORSEC et protection de la population

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 00236 posée par M. Gaston Pams

    Crise économique et répercussions sociales

    La question a été retirée

  8. Question n° 31027 posée par M. André Meric

    Construction d'un atelier de production d'urée à Toulouse

    La question a reçu une réponse directe

  9. Question n° 02571 posée par M. Maurice Schumann

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 02572 posée par M. Guy Schmaus

    Situation des usines Peugeot - Citroën

    Réponse du ministère : Industrie