Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 31782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    CEA: conséquences de la dénonciation d'un contrat

    La question a reçu une réponse directe

  2. Question n° 00842 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Mise en place d'une politique d'information technologique

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 03036 posée par M. Hubert Martin

    Entreprises de sous-traitance: indemnisation

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 03726 posée par M. Raymond Bouvier

    Equipement des exploitations forestières : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 03743 posée par M. Francis Palmero

    Chauffage solaire à accumulation : bilan d'étude

    La question a été retirée

  6. Question n° 04064 posée par M. François Dubanchet

    Recherche collective et mécanique: bilan d'étude

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 04682 posée par M. Jean Colin

    Entreprises constructrices d'instruments de mesures: crédits

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 04696 posée par M. Roger Boileau

    Industrie française de l'instrumentation: exportations

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 05138 posée par M. Camille Vallin

    Société de montres: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  10. Question n° 05516 posée par M. Guy Petit

    Industries graphiques: accès aux prêts bonifiés en matière d'investissement

    Réponse du ministère : Recherche