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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des éditeurs et imprimeurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   16/12/2021
2. Question n° 25533 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Pénurie de papier

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   25/11/2021
3. Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey

   Cours des cartons de récupération

   La question est caduque

   16/02/2012
4. Question n° 36376 posée par Mme Annie David

   Plan social au centre technique du papier

   Réponse du ministère : Industrie

   15/11/2001
5. Question n° 25235 posée par M. Henri de Richemont

   Conséquence de la taxe sur les activités polluantes pour l'industrie papetière

   Réponse du ministère : Industrie

   18/05/2000
6. Question n° 14942 posée par M. Gérard Roujas

   Difficultés de l'industrie de la pâte à papier

   Réponse du ministère : Industrie

   11/04/1996
7. Question n° 07667 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de la filière bois et papier en Dordogne

   Réponse du ministère : Industrie

   01/09/1994
8. Question n° 06060 posée par M. Ivan Renar

   Fermeture de l'usine de cellulose de pin de Tartas (Landes)

   Réponse du ministère : Industrie

   05/05/1994
9. Question n° 05073 posée par M. Philippe Madrelle

   Sauvegarde de la filière bois-papiers en Aquitaine

   Réponse du ministère : Industrie

   03/03/1994
10. Question n° 01510 posée par M. Pierre Lacour

    Industrie papetière française

    Réponse du ministère : Industrie

    10/06/1993