Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 27813 posée par M. André Bohl

Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail

Réponse du ministère : Industrie

25/10/1978
Question n° 27930 posée par M. Paul Jargot

Groupe Tréfimétaux: situation

Réponse du ministère : Industrie

01/11/1978
Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon

Réduction du temps de travail à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1998
Question n° 09762 posée par M. Guy Fischer

Maintien de l'emploi et passage aux 35 heures dans le service public de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1998
Question n° 11738 posée par M. Emmanuel Hamel

La Poste : bilan de la mise en oeuvre des dispositifs d'incitation à la retraite et au partage du temps de travail

Réponse du ministère : Industrie

29/10/1998
Question n° 12525 posée par M. Jacques Machet

Mise en oeuvre des 35 heures dans le service de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

03/12/1998
Question n° 13884 posée par M. Alain Vasselle

Aides financières de l'Etat pour le maintien des bureaux de poste en zone rurale

Réponse du ministère : Industrie

04/02/1999
Question n° 15955 posée par M. Louis Grillot

Mesures en faveur des industries de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1999
Question n° 17182 posée par M. Claude Domeizel

Application de la réduction du temps de travail à France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

17/06/1999
Question n° 19653 posée par M. Bernard Piras

Mise en place de la réduction du temps de travail à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

21/10/1999