Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 0049G posée par M. Richard Pouille

    Situation de l'emploi à Nancy

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0050G posée par M. Hubert Martin

    Minerai de fer français: situation

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0051G posée par M. Jean Puech

    Restructuration du groupe Vieille-Montagne

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0052G posée par M. Jean-Marie Girault

    Avenir de la société métallurgique normande

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

    Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0037G posée par M. Jacques Bialski

    Avenir de la construction navale

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0090G posée par M. André Bohl

    Place du charbon dans la politique énergétique

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 0124G posée par M. Max Lejeune

    Création de zones d'entreprises dans la Somme

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0205G posée par M. Louis Brives

    Problème minier de Carmaux (Tarn)

    Réponse du ministère : Tourisme

  10. Question n° 0072G posée par M. Robert Laucournet

    Réduction de l'activité minière de la COGEMA dans la Haute-Vienne

    Réponse du ministère : Mer