Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 26727 posée par M. René Travert

    Pollution: extension du centre de retraitement de La Hague

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 01699 posée par M. Gérard Delfau

    Mélange essence-alcool: nature

    La question est caduque

  3. Question n° 03123 posée par M. Raymond Soucaret

    "Carburant vert": résultat des travaux

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 0357S posée par M. Michel Sordel

    Soutien à l'industrie d'engrais azotés

    La question est caduque

  5. Question n° 12317 posée par M. Jean Lecanuet

    Situation de l'industrie des engrais

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02040 posée par M. Philippe François

    Indemnisation des servitudes imposées pour l'implantation des lignes électriques

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 05592 posée par M. Louis Souvet

    Utilisation de l'éthanol

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  9. Question n° 10459 posée par M. Francisque Collomb

    Production de bioéthanol d'origine céréalière

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 11290 posée par M. Marcel Lucotte

    Carburant d'origine agricole

    Réponse du ministère : Industrie