Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 26810 posée par M. Eugène Romaine

    Aménagement de la région de Boussac (Allier)

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 27763 posée par M. Maurice Janetti

    Projet de barrage à Vinon-sur- Verdon

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 31911 posée par M. Eugène Romaine

    Industrialisation du Massif central et du Limousin: aménagement de la région de Boussac

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00091 posée par M. Henri Caillavet

    Projet d'implantation d'une nouvelle centrale nucléaire sur le cours de la moyenne Garonne

    La question a été retirée

  5. Question n° 01754 posée par M. Philippe Machefer

    Commune des Essarts-le-Roi (Yvelines): aménagements

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 03267 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de restructuration industrielle: mise en place

    La question est caduque

  7. Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

    Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 01048 posée par M. Marcel Vidal

    Projets d'équipement touristique insérés dans les programmes intégrés méditerranéens

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

    Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie