Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00463 posée par Mme Brigitte Gros

    Marché de l'automobile: relance

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 01349 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Entreprises de travaux publics: situation

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 11456 posée par M. Francisque Collomb

    Dépôt de brevets à l'étranger: prise en compte des dépenses

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 16413 posée par M. Henri Belcour

    Relance de l'industrie de l'ameublement et compte d'épargne-logement

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 17334 posée par M. Jean Puech

    Situation de l'industrie française de l'ameublement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  6. Question n° 10167 posée par M. Gérard Delfau

    Inquiétude des personnels de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat

    Situation des producteurs de peaux d'ovins

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0940S posée par M. Martial Bourquin

    Avenir du pacte automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation