Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 27036 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Aides maternelles: emplois à temps partiel

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue

    Communes: charges des établissements scolaires limitrophes

    La question a été retirée

  3. Question n° 29825 posée par M. Jean Francou

    Instituteurs: paiement des indemnités de logement

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 01490 posée par M. Anicet Le Pors

    Lycée Emmanuel-Monnier de Châtenay-Malabry: situation

    La question est caduque

  5. Question n° 01305 posée par M. Rémi Herment

    Transports scolaires: département de la Meuse

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 06029 posée par M. Robert Schmitt

    Budget 1983: participation de l'Etat aux dépenses communales de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 07386 posée par M. Francis Palmero

    Indemnités de logement aux instituteurs: obligations des communes

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 13940 posée par M. Philippe François

    Frais de fonctionnement des piscines municipales

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 14093 posée par M. Paul Malassagne

    Usage scolaire des piscines municipales: contribution financière de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 21240 posée par M. Michel Crucis

    Logement des instituteurs: modalités d'attribution de la dotation spéciale

    Réponse du ministère : Intérieur