Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
-
Question n° 27036 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Aides maternelles: emplois à temps partiel
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue
Communes: charges des établissements scolaires limitrophes
La question a été retirée
-
Question n° 29825 posée par M. Jean Francou
Instituteurs: paiement des indemnités de logement
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 01490 posée par M. Anicet Le Pors
Lycée Emmanuel-Monnier de Châtenay-Malabry: situation
La question est caduque
-
Question n° 01305 posée par M. Rémi Herment
Transports scolaires: département de la Meuse
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 06029 posée par M. Robert Schmitt
Budget 1983: participation de l'Etat aux dépenses communales de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 07386 posée par M. Francis Palmero
Indemnités de logement aux instituteurs: obligations des communes
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 13940 posée par M. Philippe François
Frais de fonctionnement des piscines municipales
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 14093 posée par M. Paul Malassagne
Usage scolaire des piscines municipales: contribution financière de l'Etat
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 21240 posée par M. Michel Crucis
Logement des instituteurs: modalités d'attribution de la dotation spéciale
Réponse du ministère : Intérieur