Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 16618 posée par M. Michel Savin

    Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

    La question est caduque

  2. Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain

    Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 20130 posée par M. Daniel Percheron

    Intervention des forces de l'ordre lors des matchs de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 03700 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions requises pour la conduite de motoneiges

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul

    Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 07717 posée par M. Alain Journet

    Situation du Spéléo Secours français

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  7. Question n° 06903 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Contraintes et charges imposées aux organisateurs d'épreuves cyclistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  8. Question n° 06840 posée par Mme Évelyne Didier

    Epreuves cyclistes sur la voie publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  9. Question n° 05386 posée par M. René Trégouët

    Sécurité des matchs de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  10. Question n° 04615 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Coopération entre le Secours spéléo français et la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales