Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 2262G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Suicides et malaises dans la police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 2142G posée par M. Philippe Dominati

    Gestion des ressources humaines de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 1584G posée par M. Michel Savin

    Situation de la police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 1355G posée par M. Alain Fouché

    Police française et contexte sécuritaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 1328G posée par M. Olivier Léonhardt

    Amélioration des relations entre la police et les citoyens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 0714G posée par Mme Évelyne Perrot

    Harcèlement des familles de policiers et de gendarmes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 0599G posée par M. Alain Cazabonne

    Malaise dans la police et la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 0538G posée par M. Henri Leroy

    État des forces de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 0120G posée par Mme Sophie Joissains

    Malaise des policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0113G posée par M. Henri Leroy

    État des forces de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur