Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 30614 posée par Mme Brigitte Gros

    Protection des chiens pendant les vacances

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 02561 posée par M. Francis Palmero

    Précautions concernant la vivisection des animaux

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 02502 posée par M. Jean Ooghe

    Divagation d'animaux domestiques: application de la règlementation

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 03206 posée par M. Michel Crucis

    Décentralisation: avenir des directions des services vétérinaires et des laboratoires d'analyses vétérinaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 06784 posée par M. Jean Puech

    Réglementation concernant l'équarrissage

    La question est caduque

  6. Question n° 08813 posée par M. Michel Chauty

    Trafics d'animaux domestiques en France

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 15038 posée par M. Hubert Haenel

    Attributions des maires et adjoints concernant la destruction des animaux nuisibles

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 18460 posée par M. Michel Chauty

    Trafics d'animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 21674 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Prolifération des termites

    La question est caduque

  10. Question n° 02545 posée par M. Edouard Le Jeune

    Abandon des animaux

    Réponse du ministère : Intérieur