Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 19077 posée par M. Jean Louis Masson

Armement de la police municipale

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 17638 posée par M. Jean Louis Masson

Armement de la police municipale

La question est caduque

27/08/2020
Question n° 19166 posée par M. Jean Louis Masson

Militaires déployés dans les lieux publics

Réponse du Ministère de la défense

03/12/2015
Question n° 15088 posée par M. Jean Louis Masson

Nouvelle classification des armes

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/02/2015
Question n° 14103 posée par M. Jean Louis Masson

Nouvelle classification des armes

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/12/2014
Question n° 01506 posée par M. Jean Louis Masson

Détention d'armes anciennes par les collectionneurs

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2012
Question n° 21991 posée par M. Jean Louis Masson

Détention d'armes anciennes par les collectionneurs

La question est caduque

19/01/2012
Question n° 18463 posée par M. Jean Louis Masson

Détention d'armes anciennes par les collectionneurs

La question est caduque

12/05/2011
Question n° 22000 posée par M. Jean Louis Masson

Classification des véhicules militaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

09/03/2006
Question n° 21709 posée par M. Jean Louis Masson

Inquiétudes des collectionneurs d'anciens véhicules militaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/02/2006