Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 27506 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablir les conseillers territoriaux en remplacement des conseillers régionaux et départementaux

La question est caduque

31/03/2022
Question n° 26161 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablir les conseillers territoriaux en remplacement des conseillers régionaux et départementaux

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 26218 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 25194 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

04/11/2021
Question n° 18158 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du transport scolaire géré par la région

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/10/2020
Question n° 09618 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

21/03/2019
Question n° 08416 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

10/01/2019
Question n° 0470S posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/10/2018
Question n° 06791 posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

La question a été transformée.

20/09/2018
Question n° 05135 posée par M. Jean Louis Masson

Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018