Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 09374 posée par M. Éric Kerrouche

Présence des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Question n° 07395 posée par M. Didier Marie

Avenir du dispositif des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

Surveillance des plages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/10/2018
Question n° 07285 posée par M. Alain Duran

Disparition des effectifs des maîtres-nageurs sauveteurs issus des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Question n° 0463S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Suppression des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

La question est caduque

04/10/2018
Question n° 07034 posée par M. Christophe Priou

Surveillance des plages par les maîtres-nageurs sauveteurs des Compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2018
Question n° 06836 posée par M. Roland Courteau

Présence des policiers formés à la natation sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Question n° 06843 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Question n° 04555 posée par M. Michel Dagbert

Effectifs des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/04/2018
Question n° 22120 posée par M. Jean-François Rapin

Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016