Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

  1. Question n° 27176 posée par M. Jean Louis Masson

    Refuges de montagne

    La question est caduque

  2. Question n° 26423 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Reconnaissance des acteurs du secours en montagne

    La question est caduque

  3. Question n° 1706S posée par M. Didier Rambaud

    Attribution d'une prime pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  4. Question n° 19898 posée par M. Loïc Hervé

    Application du décret mettant à l'isolement des personnes provenant des régions où les stations de ski sont ouvertes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 19716 posée par M. Didier Rambaud

    Attribution d'une prime mensuelle de spécialité pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne

    La question a été retirée

  6. Question n° 14295 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation d'équipement des véhicules en périodes hivernales en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 13289 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation d'équipement des véhicules en périodes hivernales en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 08550 posée par Mme Martine Berthet

    Rappel des forces de gendarmerie en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 05982 posée par Mme Martine Berthet

    Création d'un brevet de moniteur de maître-chien d'avalanche

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0156S posée par Mme Martine Berthet

    Finances des territoires touristiques de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances