Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé

    Orientation des missions de service civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  2. Question n° 10511 posée par M. Paul Loridant

    Conséquences pour les collectivités locales du développement des nouvelles technologies dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 08733 posée par M. Gérard Longuet

    Bulletin départemental de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 06936 posée par Mme Michèle André

    Missions et moyens des centres d'information et d'orientation de l'ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 04713 posée par M. Charles Guené

    Encadrement des garderies périscolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 02288 posée par M. Charles Guené

    Encadrement des garderies périscolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 29347 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Sous-représentation des élus au sein du CNAPS

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 20475 posée par M. Robert Bret

    Application de la loi du 29 janvier 1993 relative à la transparence de la vie économique et des procédures dans les relations entre les collectivités publiques et les associations

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 0526S posée par M. Bernard Murat

    Relations entre les clubs sportifs professionnels et les collectivités locales

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 08417 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Droits de retransmission de la Coupe du monde

    Réponse du ministère : Jeunesse