Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

245 questions

  1. Question n° 11584 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir de l'enseignement musical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11390 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0453S posée par M. Daniel Raoul

    Fonctionnement des instituts universitaires professionnalisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 11150 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés rencontrées par certains instituts d'études politiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 11162 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences des réductions des dotations horaires des établissements du second degré en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 11164 posée par M. Roger Rinchet

    Situation de l'institut d'études politiques de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 11166 posée par M. Gilbert Chabroux

    Inquiétudes concernant la prochaine rentrée scolaire dans le département du Rhône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 11084 posée par M. Gilbert Chabroux

    Développement de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 11104 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des instituts d'études politiques

    La question est caduque

  10. Question n° 11132 posée par M. Guy Fischer

    Enseignement des langues anciennes dans les établissements du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche