Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne

Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier

Réponse du ministère : Jeunesse

28/04/1978
Question n° 28446 posée par M. Francis Palmero

Hôtellerie: implantation en Chine populaire

Réponse du ministère : Jeunesse

15/12/1978
Question n° 29115 posée par M. Paul Malassagne

Plan de modernisation du thermalisme en Auvergne: réouverture d'hôtels désaffectés

Réponse du ministère : Jeunesse

15/02/1979
Question n° 29380 posée par M. Roger Poudonson

Nord - Pas-de-Calais: aide publique aux équipements hôteliers

Réponse du ministère : Jeunesse

08/03/1979
Question n° 29439 posée par M. Charles Zwickert

Hébergement dans les Vosges

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1979
Question n° 29733 posée par M. Jean Cluzel

Modernisation de la petite hôtellerie rurale en Auvergne

Réponse du ministère : Jeunesse

04/04/1979
Question n° 29827 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Région parisienne et villes nouvelles: besoins en hébergement hôtelier

Réponse du ministère : Jeunesse

11/04/1979
Question n° 29833 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Besoins en hôtellerie: bilan d'étude

Réponse du ministère : Jeunesse

11/04/1979
Question n° 29858 posée par M. Michel Labeguerie

Pyrénées: besoins en hébergement touristique

Réponse du ministère : Jeunesse

11/04/1979
Question n° 29875 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Hébergement touristique dans les Alpes

Réponse du ministère : Jeunesse

12/04/1979