Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 08582 posée par M. René Trégouët

Choix d'une entreprise étrangère de restauration rapide comme restaurateur officiel de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

28/05/1998
Question n° 08619 posée par M. Alex Türk

Choix de McDonald's comme restaurateur officiel de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

28/05/1998
Question n° 08359 posée par M. Claude Huriet

Choix de McDonald's comme restaurateur officiel de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

21/05/1998
Question n° 08418 posée par M. Nicolas About

Choix de McDonald's comme restaurateur officiel de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

21/05/1998
Question n° 08419 posée par M. Paul Girod

Choix de McDonald's comme restaurateur officiel de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

21/05/1998
Question n° 08248 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Choix de " McDonald's " comme restaurateur officiel de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

14/05/1998
Question n° 08263 posée par M. Michel Rufin

Coupe du monde de football et restauration

Réponse du ministère : Jeunesse

14/05/1998
Question n° 02570 posée par M. Pierre Vallon

Voyages: diffusion de précautions à prendre

La question est caduque

03/04/1981
Question n° 01611 posée par M. Rémi Herment

Hôtellerie rurale: publicité

Réponse du ministère : Jeunesse

22/01/1981
Question n° 00176 posée par M. Louis Perrein

Restaurants: réglementation de l'affichage des prix

Réponse du ministère : Jeunesse

22/10/1980