Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

667 questions

  1. Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant

    Publicité: utilisation pour certains sports

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 26094 posée par M. Paul Seramy

    Modification de l'intitulé de son ministère

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand

    Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 26348 posée par M. Claude Fuzier

    Planches à voile: réglementation de leur usage

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu

    Fédération nationale du sport universitaire: mise en place

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 26563 posée par M. Paul Jargot

    Piscines "Caneton": fonctionnement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 26610 posée par M. André Fosset

    Développement des activités sportives: création de centres médicaux spécialisés

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 26630 posée par M. Serge Mathieu

    Rhône: développement du sport scolaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 26685 posée par M. Jean Francou

    Développement des activités sportives par la création de "jeux de France"

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 26688 posée par M. Michel Labeguerie

    Développement des activités sportives: détection de jeunes espoirs

    Réponse du ministère : Jeunesse