Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 26299 posée par M. Guy Schmaus

Tutelle du ministre de la jeunesse, des sports et des loisirs sur les maisons de la culture et les centres d'action culturelle

Réponse du ministère : Jeunesse

12/05/1978
Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

Plan de relance du sport à l'école

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/1978
Question n° 28796 posée par M. Guy Schmaus

Organisation de la "Semaine de la jeunesse": coût

Réponse du ministère : Jeunesse

18/01/1979
Question n° 02392 posée par M. Guy Schmaus

Tournée en France d'une équipe de rugby d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

22/02/1979
Question n° 29267 posée par M. Guy Schmaus

Professeurs d'éducation physique: situation statutaire

Réponse du ministère : Jeunesse

01/03/1979
Question n° 30589 posée par M. Guy Schmaus

Plan de relance du sport à l'école: conséquences

Réponse du ministère : Jeunesse

13/06/1979
Question n° 30941 posée par M. Guy Schmaus

Montant des subventions à des fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1979
Question n° 31407 posée par M. Guy Schmaus

Conseillers techniques des fédérations sportives: statut

Réponse du ministère : Jeunesse

03/10/1979
Question n° 32717 posée par M. Guy Schmaus

Situation des professeurs adjoints d'éducation physique: résultats d'une étude

Réponse du ministère : Jeunesse

07/02/1980
Question n° 33124 posée par M. Guy Schmaus

Création d'UER d'enseignement physique et sportif

Réponse du ministère : Jeunesse

28/02/1980