Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 26694 posée par M. Jean Sauvage

    Accès aux vacances: programme concerté

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 27542 posée par M. Pierre Vallon

    Personnel saisonnier des stations de ski: logement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 29469 posée par M. Auguste Chupin

    Région angevine: étude sur l'amélioration de l'habitat ancien

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 12171 posée par M. Emmanuel Hamel

    Edition et diffusion gratuite pour les jeunes adultes de fichiers et de bandes sonores sur le droit au travail et le droit au logement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 39858 posée par M. Roger Karoutchi

    Accès des jeunes au logement

    La question est caduque

  6. Question n° 00996 posée par M. Serge Mathieu

    Construction de logements étudiants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 04842 posée par M. Michel Sergent

    Conséquences sur l'autonomie des jeunes du projet de suppression du décret concernant l'APL

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 08128 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à Paris

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 08129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension des compétences des grandes agglomérations au logement étudiant

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 11131 posée par M. Michel Guerry

    Difficultés de logement des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche