Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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562 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

562 questions

  1. Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 00324 posée par M. Marc Boeuf

    Exploitation et sécurité des ports maritimes

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 00552 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'ostréiculture arcachonnaise

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 00629 posée par M. Roger Poudonson

    Exploitation du plateau continental: application de la loi

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00683 posée par M. Francis Palmero

    Navigation de plaisance: statut européen

    Réponse du ministère : Mer

  6. Question n° 00766 posée par M. Jean Francou

    Bateaux de plaisance: montant du droit de francisation

    Réponse du ministère : Mer

  7. Question n° 00840 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Dégazages en mer: renforcement des contrôles

    Réponse du ministère : Mer

  8. Question n° 01117 posée par M. Jean-Marie Girault

    Ouistreham (Calvados): réalisation d'un quai de Car-Ferry

    Réponse du ministère : Mer

  9. Question n° 01180 posée par M. Roger Poudonson

    Déchargement et tri du poisson: modernisation des techniques

    Réponse du ministère : Mer

  10. Question n° 01182 posée par M. Roger Poudonson

    Coopératives maritimes: réforme du statut

    Réponse du ministère : Mer