Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 03441 posée par M. Lionel Cherrier
Thio (Nouvelle-Calédonie): réalisation d'une pêcherie polypêche
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 06663 posée par M. Roger Lise
Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 00060 posée par M. José Balarello
Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon
La question est caduque
-
Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle
Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 06622 posée par M. Louis De Catuelan
Dangers de l'utilisation des filets de pêche dérivants
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 13041 posée par M. Marc Lauriol
Armateurs de pêche de la Guyane et des Antilles
La question est caduque
-
Question n° 14865 posée par M. Michel Chauty
Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 14866 posée par M. Michel Chauty
Pêche française aux Kerguelen depuis 1986
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 15087 posée par M. Michel Chauty
Pêche française de langoustes dans les eaux françaises de l'île Saint-Paul
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 16270 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque