Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 03441 posée par M. Lionel Cherrier

    Thio (Nouvelle-Calédonie): réalisation d'une pêcherie polypêche

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 05796 posée par M. Lionel Cherrier

    Port autonome de Nouméa: subvention de l'Etat pour l'infrastructure

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 06663 posée par M. Roger Lise

    Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 06991 posée par M. Lionel Cherrier

    TOM: exploitation des grands fonds marins

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 28397 posée par M. José Balarello

    Mesures en faveur de la flotte marchande

    La question est caduque

  6. Question n° 00060 posée par M. José Balarello

    Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon

    La question est caduque

  7. Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle

    Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales

    Réponse du ministère : Mer

  8. Question n° 04329 posée par M. Louis Virapoulle

    Desserte maritime des DOM-TOM: discussion du projet de loi

    Réponse du ministère : Mer

  9. Question n° 06622 posée par M. Louis De Catuelan

    Dangers de l'utilisation des filets de pêche dérivants

    Réponse du ministère : Mer

  10. Question n° 08550 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs de fret maritime

    La question est caduque