Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

  1. Question n° 23643 posée par M. Michel Doublet

    Réforme de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  2. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  3. Question n° 01039 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 01286 posée par M. Christian Cambon

    Accompagnement des seniors

    La question est caduque

  5. Question n° 01444 posée par M. Roland Courteau

    Maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  6. Question n° 01680 posée par M. André Vairetto

    Encadrement des contrats d'assurance dépendance

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 02565 posée par M. Michel Doublet

    Information des personnes âgées sur l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 0038G posée par M. Yves Daudigny

    Aide à domicile

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  9. Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

    Évolution démographique de notre pays

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  10. Question n° 03084 posée par M. Michel Doublet

    Prévention et information sur les accidents domestiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie