Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 12762 posée par M. Bernard Plasait

    Faibles performances des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

    Conseils aux PME pour l'exportation

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  3. Question n° 0342S posée par M. Pierre Hérisson

    Exportations vers les pays associés d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  4. Question n° 17792 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures favorisant l'accès des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  5. Question n° 06490 posée par M. Claude Huriet

    Situation des prothésistes dentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  6. Question n° 13141 posée par M. Gilbert Chabroux

    Part prise par les petites et moyennes entreprises dans les exportations

    La question est caduque

  7. Question n° 13892 posée par M. Gilbert Chabroux

    Part prise par les PME dans les exportations

    La question est caduque

  8. Question n° 13893 posée par M. Gilbert Chabroux

    Politique menée par la COFACE

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  9. Question n° 14022 posée par M. Marcel Debarge

    Incitations au développement des capacités exportatrices des PME franciliennes dans le contexte de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  10. Question n° 34890 posée par Mme Dinah Derycke

    Situation des brasseurs français

    La question a été retirée pour cause de décès.