Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

221 questions

  1. Question n° 25923 posée par M. Marcel Debarge

    Bureau de poste du Pré-Saint-Gervais: sécurité

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 25969 posée par M. Michel Darras

    Vérificateurs de la distribution: reclassement

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 25970 posée par M. Louis Perrein

    Val-de-Marne: manque de personnel dans les services postaux

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 25971 posée par M. Louis Perrein

    Création d'emplois: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 26293 posée par M. Philippe Machefer

    Candidatures aux postes et télécommunications: certificat d'aptitude physique

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 26726 posée par M. Francis Palmero

    Service du réveil

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 26780 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Clayes-sous-Bois (Yvelines): construction d'un hôtel des postes

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 26851 posée par M. Jean Chérioux

    PTT: perturbations entraînées par les changements de numéros d'appel téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 26962 posée par M. Maurice Janetti

    Centre de tri de Toulon: situation

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 26963 posée par M. Maurice Janetti

    Var: situation du service pendant la période estivale

    Réponse du ministère : Postes