Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 25977 posée par M. Roger Poudonson

    Marée noire de la Bretagne: surcharge postale en faveur des communes sinistrées

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 31252 posée par M. Roger Poudonson

    Annuaires téléphoniques: économies de papier

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 32323 posée par M. Roger Poudonson

    Fonctionnement des cabines publiques: bilan de la mission d'étude

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 00849 posée par M. Roger Poudonson

    Télévision: résorption des zones d'ombre

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 01394 posée par M. Roger Poudonson

    Polyvalence des bureaux de postes: développement

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 01424 posée par M. Roger Poudonson

    Parc téléphonique du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 04282 posée par M. Roger Poudonson

    Pas-de-Calais: délais pour l'installation du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 04437 posée par M. Roger Poudonson

    Facturation détaillée du téléphone: perspectives

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 08288 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: rénovation des bureaux de poste

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 08289 posée par M. Roger Poudonson

    Budget 1983: préoccupation du personnel des PTT

    Réponse du ministère : Postes