Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 26780 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Clayes-sous-Bois (Yvelines): construction d'un hôtel des postes

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 27641 posée par M. Jacques Chaumont

    Travaux téléphoniques: absence de concertation entre les entreprises et les communes

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 28238 posée par M. Maurice Janetti

    Petites communes du Var: rémunération du porteur de télégrammes

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 29549 posée par M. Kléber Malécot

    Equipements téléphoniques: principe de préfinancement par les communes

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 31047 posée par M. Jean Mézard

    Remise des télégrammes dans les petites communes

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 31853 posée par M. Gérard Ehlers

    Commune de Spycker: installations téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 34552 posée par M. Jean Cauchon

    Communes rurales: conséquences de la mise en place des services postaux polyvalents

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 35076 posée par M. Henri Caillavet

    Télévision: desserte de certaines petites communes rurales

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 00101 posée par M. Philippe Madrelle

    Locaux abritant les postes communales: réévaluation du taux de participation

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 01230 posée par M. Jean Sauvage

    Syndicats intercommunaux: franchise postale

    Réponse du ministère : Postes