Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1598 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1598 questions

  1. Question n° 25904 posée par M. Louis Perrein

    Receveurs-distributeurs: revendications

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 25905 posée par M. Louis Perrein

    Cergy et Sarcelles: détail des travaux de commutation téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 25923 posée par M. Marcel Debarge

    Bureau de poste du Pré-Saint-Gervais: sécurité

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 25933 posée par M. René Jager

    Personnes âgées isolées: centre de veille et de secours

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 25969 posée par M. Michel Darras

    Vérificateurs de la distribution: reclassement

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 25970 posée par M. Louis Perrein

    Val-de-Marne: manque de personnel dans les services postaux

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 25971 posée par M. Louis Perrein

    Création d'emplois: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 25977 posée par M. Roger Poudonson

    Marée noire de la Bretagne: surcharge postale en faveur des communes sinistrées

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 26041 posée par M. Michel Darras

    Courcelles-les Lens (Pas-de-Calais): exiguïté du bureau de poste

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 26077 posée par M. Pierre Vallon

    Photocomposition des nouveaux annuaires: gêne pour certains professionnels

    Réponse du ministère : Postes