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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 0487S posée par M. Gérard Larcher

   Restructuration du centre d'exploitation France Télécom de Rambouillet (Yvelines)

   Réponse du ministère : Communication

   11/11/1992
2. Question n° 0453S posée par M. Gérard Larcher

   Position du Gouvernement concernant le Livre vert postal

   Réponse du ministère : Logement

   18/06/1992
3. Question n° 0420S posée par M. Henri Collette

   Avenir du service public de La Poste en milieu rural

   Réponse du ministère : Intérieur

   30/04/1992
4. Question n° 0370S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Réduction des heures d'ouverture des guichets dans les bureaux de poste ruraux

   Réponse du ministère : Mer

   24/10/1991
5. Question n° 0049S posée par M. Louis Perrein

   Conclusions de l'enquête sur l'incendie du central téléphonique Danton

   Réponse du ministère : Postes

   26/01/1989
6. Question n° 0008S posée par M. Jean Cluzel

   Traitement du contentieux de la facturation téléphonique

   La question est caduque

   30/06/1988
7. Question n° 0655S posée par M. Roger Lise

   Fonctionnement du téléphone et de la distribution de courrier dans le département de la Martinique

   Réponse du ministère : Postes

   12/06/1985
8. Question n° 0644S posée par M. Jean Cauchon

   Tarification des communications téléphoniques de voisinage

   Réponse du ministère : Postes

   25/05/1985
9. Question n° 0628S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Mesures pour améliorer l'efficacité du centre national des valeurs mobilières

   La question est caduque

   26/04/1985
10. Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

    Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    17/04/1985