Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07700 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Facture détaillée: devenir

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 05333 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ile-de-France: annuaires téléphoniques de poche

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 00171 posée par M. Jean Colin

    Appels de sécurité n° 17 et 18: efficacité

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 02169 posée par M. Louis Perrein

    Jeunes agents de la région parisienne: conditions de travail

    La question est caduque

  5. Question n° 34940 posée par M. Claude Fuzier

    Taxation téléphonique dans les départements de la petite couronne

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 02670 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Situation dans les centres de tri postaux de la région parisienne

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 31448 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Uniformisation de la taxe téléphonique en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 31101 posée par M. Jacques Carat

    Distributions postales de l'après-midi dans la banlieue de Paris

    Réponse du ministère : Postes