Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier

    Respect du travail parlementaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux

    Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu

    Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 11624 posée par M. Nicolas About

    Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 21226 posée par M. Francis Grignon

    Statut des animateurs périscolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 04637 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien de l'enseignement en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon

    Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle

    Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion

    La question est caduque

  10. Question n° 24216 posée par M. Charles Descours

    UER techniques de réadaptation de Lyon I: psychomotricité

    La question est caduque