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Questions avec et sans réponses

76 questions

1. Question n° 18591 posée par M. Marc Daunis

   Relations financières entre pouvoirs publics et monde associatif

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   19/05/2011
2. Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier

   Respect du travail parlementaire

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/04/2011
3. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

   Suppressions de postes dans l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011
4. Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

   Restructurations militaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/07/2009
5. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

   Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
6. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

   Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/04/2009
7. Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage

   La question est caduque

   15/02/2007
8. Question n° 24357 posée par M. Michel Charasse

   Démarches administratives par Internet

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/09/2006
9. Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux

   Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/03/2005
10. Question n° 10806 posée par M. Louis Le Pensec

    Enseignement des langues vivantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    05/02/2004