Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 00767 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Question n° 02699 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Question n° 04297 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement des travaux de VRD dans les cités sidérurgiques et minières de Moselle

Réponse du ministère : Équipement

29/01/1987
Question n° 06262 posée par M. Auguste Chupin

Plan autoroutier français

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Question n° 06672 posée par M. Marc Boeuf

Conséquences d'une tornade sur le Sud-Ouest de la France

La question est caduque

18/06/1987
Question n° 08506 posée par M. Philippe Madrelle

Gironde : lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1987
Question n° 10039 posée par M. André Meric

Plan routier et autoroutier national

La question est caduque

17/03/1988
Question n° 00929 posée par M. André Diligent

Suite d'une étude sur l'habitat des catégories sociales défavorisées

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1988
Question n° 01240 posée par M. Albert Voilquin

Maintien en zones défavorisées, notamment dans les Vosges, des services publics et des moyens de communication

Réponse du ministère : Équipement

25/08/1988
Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993