Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 25967 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Concours pour le recrutement d'inspecteurs de l'information et de l'orientation scolaires: épreuves

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26578 posée par M. Jean Cauchon

    Instituteurs ruraux: suppression des zones de salaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 27388 posée par M. André Meric

    Enfants battus: lutte contre cette forme de violence

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 28762 posée par M. Louis Longequeue

    Personnel administratif de l'éducation, de la jeunesse et des sports: fonctionnement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 29408 posée par M. Jean Varlet

    Académie de Lille: manque de postes de non-enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 32170 posée par M. André Meric

    CES d'Aygues-Vives: reconstruction

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 34046 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Diffusion de la langue française

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 34506 posée par M. Henri Caillavet

    Etablissements d'enseignement privé confessionnels: motifs de licenciement de maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 35078 posée par M. Henri Caillavet

    Informatique: formation de spécialistes

    Réponse du ministère : Éducation