Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

Grippe H1N1

La question est caduque

20/08/2009
Question n° 05336 posée par M. Raymond Couderc

Lutte contre l'obésité : engagement gouvernemental

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/08/2008
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/07/2008
Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

Mise en place d'un service civique universel

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

31/01/2008
Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet

Absence d'un ministère en charge de la vie associative

La question est caduque

31/05/2007
Question n° 11868 posée par M. Serge Mathieu

Compensation tendant à remplacer la baisse de la TVA à 5,5 % dans l'hôtellerie

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/04/2004