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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
78 questions
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Question n° 31370 posée par M. Claude Fuzier
Distribution d'une pomme à la récréation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32359 posée par M. Philippe Machefer
Réfugiés du Sud-Est asiatique: accueil
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32708 posée par M. Pierre Salvi
Congé postnatal: application de la loi
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 32761 posée par M. Franck Sérusclat
Aide ménagère aux personnes âgées: insuffisance de crédit pour l'année 1980
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32821 posée par M. Roger Quilliot
Assurance maladie maternité: prestations en nature
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32940 posée par M. Roger Quilliot
Pensions vieillesse: mensualisation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 33330 posée par M. Robert Pontillon
Augmentation des bénéfices et de l'aide ménagère: crédits
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34019 posée par M. Roger Poudonson
Sous-prolétariat: bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 34371 posée par M. Franck Sérusclat
Handicapés: majoration des pensions d'invalidité
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet
Lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Santé