Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

    Accessibilité ferroviaire du Finistère

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 25475 posée par M. Louis Brives

    Sécurité des transports ferroviaires suite à la tragédie de Flaujac (Lot)

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 02343 posée par M. André Barroux

    Gratuité de la carte vermeil

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 31046 posée par M. Henri Caillavet

    Crise pétrolière: coordination rail-route

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

    Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

    La question a été retirée