Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04036 posée par M. Yves Le Cozannet

    Création d'un important élevage de porcs à Brignolles (Var)

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 25313 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences économiques du réajustement monétaire

    La question est caduque

  3. Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

    Crise du monde agricole français

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 16485 posée par M. Albert Voilquin

    Inquiétude du monde agricole devant l'évolution du marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 23457 posée par M. Pierre Louvot

    Délivrance de médicaments par les vétérinaires salariés

    La question est caduque

  6. Question n° 23722 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Difficultés du secteur hippique

    La question est caduque

  7. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

    Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

    Réponse du ministère : Premier ministre