Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 0006G posée par M. René Monory

    Déficit de la sécurité sociale et de l'UNEDIC: redressement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 0053G posée par M. André Meric

    Conditions de la sortie du blocage des revenus et des prix

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0054G posée par M. Robert Schwint

    Redressement de la sécurité sociale et avenir des caisses de l'UNEDIC

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0081G posée par M. Bernard Legrand

    Emploi des jeunes: propositions patronales

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 0097G posée par M. Jacques Moutet

    Crise des travaux publics

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 0139G posée par M. Roger Poudonson

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 0140G posée par M. Alphonse Arzel

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 0200G posée par M. Roger Husson

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 0008G posée par M. Pierre Schiele

    Publication du bilan

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 0316G posée par M. Roger Quilliot

    Suppression d'emplois dans le secteur industriel

    Réponse du ministère : Industrie