Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

    La question est caduque

  2. Question n° 18511 posée par M. Marcel Vidal

    Libéralisation du marché européen du gaz et de l'électricité

    La question est caduque

  3. Question n° 06092 posée par M. Paul Souffrin

    Conséquences du ralentissement du programme nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 27747 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir des centrales au charbon

    La question est caduque

  5. Question n° 14053 posée par M. Michel Chauty

    Ouverture de l'enquête d'utilité publique pour la centrale du Carnet (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Énergie

  6. Question n° 13646 posée par M. Jean-Marie Girault

    Suppression de la taxe communale sur l'électricité

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 13241 posée par M. Auguste Chupin

    EDF: contenu d'un message publicitaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 11886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique gouvernementale du développement à long terme de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors

    Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978

    Réponse du ministère : Industrie