Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 22584 posée par M. Pierre Laurent

    Tribune de généraux à la retraite

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 1056G posée par M. Christian Cambon

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 16454 posée par M. Guy Penne

    Rapport de la commission armées-jeunesse

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 04414 posée par M. Albert Voilquin

    Forces françaises en ex-Yougoslavie

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 03356 posée par M. Michel Alloncle

    Retrait de l'armée française du commandement des forces des Nations unies dans la péninsule coréenne

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 02838 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien des services publics et bases militaires en zones rurales

    Réponse du ministère : Premier ministre